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L’Artiste déclare et garantit être seul titulaire des droits sur les œuvres sélectionnées et/ ou exploitées à l’occasion de l’exposition (ci-après « les Œuvres »). Il cède à titre non exclusif à la Structure et aux partenaires les droits de représentation et de reproduction des Œuvres en vue des exploitations ci-après définies, y compris aux fins de la promotion de l’œuvre et de l’activité du Cocontractant, à l’exclusion de toute activité commerciale :

  • le droit de présentation publique des Œuvres aux fins d’une exposition qui se tiendra à … (lieu de l’exposition) du … au … (dates) ;
  • le droit de représentation d’images fixes ou animées des Œuvres par tout procédé de diffusion en ligne sur les sites et réseaux sociaux de la structure et de ses partenaires ;
  • le droit de reproduction d’images des Œuvres, sur des supports de communication papier destinés à une diffusion gratuite auprès du public (brochures, dépliants, programmes, magazines, dossiers de presse, communiqués de presse, cartons d’invitation, affiches, affichettes, flyers…)

Toute autre utilisation des Œuvres, notamment à des fins commerciales, devra faire l’objet d’un accord express.

La présente cession de droits est conclue pour une durée de … et pour les territoires suivants : …

Par exception à ce qui précède, la Structure est autorisée à reproduire et représenter sur son ou ses sites Internet des images fixes ou animées des Œuvres dans la rubrique « Expositions » ou toute rubrique équivalente, ainsi que dans ses rapports d’activité annuels et ce, pour le monde entier et la durée de la propriété littéraire et artistique. Elle est en outre autorisée à reproduire et représenter des images fixes ou animées des Œuvres pour ses archives et à en permettre la consultation sur place à des fins éducatives pour la durée de la propriété littéraire et artistique.

Toute reproduction ou représentation des Œuvres devra être accompagnée du nom de l’Artiste et du titre des  Œuvres.